OSMOSE LA SOLUTION DISCRETE DES CELIBATAIRES
Présentation de la marque OSMOSE LA SOLUTION DISCRETE DES CELIBATAIRES
Déposée le 1 septembre 1992 par KHEYAR CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSE LA SOLUTION DISCRETE DES CELIBATAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSMOSE LA SOLUTION DISCRETE DES CELIBATAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432252.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE LA SOLUTION DISCRETE DES CELIBATAIRES est expirée depuis le 1 septembre 2002.
KHEYAR CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290825 - Publication au BOPI 1999-11-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Inscription le 8 janvier 1998 - Concession de licence n°247743 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 8 janvier 1998 - Résiliation de licence n°247742 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 16 novembre 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°191927 - Publication au BOPI 1995-11-16
Inscription le 16 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191928 - Publication au BOPI 1995-11-16
Inscription le 3 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161637 - Publication au BOPI 1993-08-03
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36